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Marques déposées par la société La CREA
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ASTUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCE
La CREA, EPCI

Numéro de dépôt :
3835379
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
ASTUCE de La CREA

Présentation de la marque ASTUCE

Déposée le 24 mai 2011 par la société La CREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la société La CREA domicilié(e) 14 bis, avenue Pasteur BP 589 - 76006 - ROUEN CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La CREA domicilié(e) 14 bis, avenue Pasteur BP 589 - 76006 - ROUEN CEDEX 1 - France.

La marque ASTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCE est expirée depuis le 24 mai 2021.

La CREA a également déposé les autres marques suivantes : HAPT CONJUGUONS HANDICAP & PROFESSIONNALISME , METROPOLE ROUENNORMANDIE , INVESTIMMO , FILOR , TEOR , Les lignes Fast , FILO'R , TRANSPORT EST-OUEST ROUENNAIS , HAPT LE LABEL QUI CONJUGUE HANDICAP & PROFESSIONNALISME AU QUOTIDIEN , PANORAMA XXL


La CREA, EPCI - 14 bis, avenue Pasteur BP 589 - 76006 - ROUEN CEDEX 1 - France - SIREN 200023414


La CREA - 14 bis, avenue Pasteur BP 589 - 76006 - ROUEN CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Cartes à microprocesseurs permettant aux utilisateurs de transports en commun de s'acquitter du prix du trajet, de valider leur titre de transport, de passer les portillons automatiques, de s'identifier, de bénéficier de programmes de fidélisation –. Titres de transport électroniques – cartes d'accès aux transports en commun ou permettant la location de moyens de transport tels que les bicyclettes en libre service ;

Emission de titres de transport (affaires financières), de cartes de paiement et d'abonnement dédiées aux transports, de cartes prépayées permettant l'accès à un réseau de transport en commun ;

Transport –. Informations sur les transports (horaires, tarifs, itinéraires, trafic) –. Réservation de place dans les transports en commun –. Délivrance de titres de transport.